Assemblee Departementale du 26 juin 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ASA_2015_06_09_8540Convention CNSA relative à la préfiguration de la conférence des financeurs. - Délibération
COL_2015_05_12_8482Dotation complémentaire des collèges pour 2015 - Délibération
COL_2015_05_12_8483Convention type de mise à disposition des locaux scolaires - Délibération
DD_2015_05_12_8474Promotion des musées départementaux - Approbation d'une convention type de partenariat avec les structures de tourisme - Délibération
DRH_2015_05_06_8453Mise à jour des logements de fonction. - Délibération
DRH_2015_05_11_8471Convention de partenariat avec le Centre de gestion des Alpes de Haute-Provence "médecine professionnelle et statutaire" : Annulation de l'avenant n° 1 - Délibération
DRH_2015_05_13_8490Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesure de gestion. - Délibération
ENV_2015_04_21_8380Plans départementaux de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Var et de Vaucluse. Plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics des Alpes-Maritimes. - Délibération
ENV_2015_04_24_8399Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance - Délibération
ER_2015_04_30_8432Contrat de rivière - Avenant au contrat de rivière "Durance" - Délibération
ER_2015_05_22_8512Avis sur le projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Rhône Méditerranée 2016-2021 - Délibération
FP_2015_04_30_8425Critères d'intervention du Département - Répartition du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation à titre onéreux - Communes de moins de 5.000 habitants - Délibération
FP_2015_04_30_8426Budget départemental de l'exercice 2014 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2015_04_30_8427Budget départemental de l'exercice 2015 - Approbation du budget supplémentaire 2015 - Délibération
FP_2015_04_30_8428Admissions en non valeur - Délibération
FP_2015_05_04_8439Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité - Délibération
FP_2015_05_04_8440Approbation des comptes de gestion de la payeuse départementale - Exercice 2014 - Délibération
FP_2015_05_05_8444Approbation des autorisations d'engagement et de programme (compte administratif 2014) - Délibération
FP_2015_05_05_8445Affectation du résultat 2014 - Budget principal et budgets annexes - Délibération
FP_2015_05_11_8468Approbation des autorisations d'engagement et de programme (budget supplémentaire 2015) - Délibération
FP_2015_05_18_8491Régularisation d'une créance éteinte librairie Le Bleuet - Délibération
SAJ_2015_02_26_8302Adoption du procès-verbal de la réunion de droit du 2 avril 2015 et de la réunion plénière du 24 avril 2015 - Délibération
SAJ_2015_05_05_8443Actions en justice - Délibération
SAJ_2015_05_07_8462Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2015_05_12_8479Commissions spécialisées - Modification - Délibération
SAJ_2015_05_19_8499Désignation des représentants pour siéger au sein des organismes extérieurs - modification - Délibération
SMMECC_2015_05_11_8472Rapport d'activité de l'année 2014 des services du Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
TE_2015_04_23_8395Dotation de l'appel à projets 2015 en matière de solidarité sans frontières - Délibération
TE_2015_06_09_8539Contrat de Plan Etat - Région 2015 - 2020 - Délibération
TR_2015_05_27_8522Fonds départemental d'aide à la mobilité rurale - Délibération